Déposée le 27 octobre 1994 par madame Isabelle MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAIN DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est madame Isabelle MORIN domicilié(e) 39, rue du capitaine Ferber, 75020 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.
La marque GRAIN DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme Isabelle MORIN - 39, rue du capitaine Ferber, 75020 PARIS - France
SYMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, tous ces produits étant à usage médical. Produits hygiéniques à usage médical et fabriqués sous contrôle médical, Produits pharmaceutiques, véterinaires, substances dietétiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, emplâtres, matériels pour pansements ; désinfectants. Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie et le ménage matériel d'enseignement ou d'instruction à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer ; caractères d'imprimeries clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales administration commerciale, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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